SITUATION : St Lary Soulan (65)– Station de ski leader des
Pyrénées françaises, Saint Lary dispose d’un domaine skiable de plus de 100 km
entièrement relié s’étendant de 1700 à 2515 m d’altitude. Particulièrement bien
équipé il permet la pratique des sports de glisse dans les meilleurs conditions
et dans cadre naturel unique, propice aux activités de plein air en toutes
saisons. La résidence « Les Granges d’Espiaube » est située à Espiaube (appelé
Saint Lary 1900) à quelques kilomètres de Saint Lary en direction des pistes.
Cette station à l’environnement essentiellement composé de granges authentiques
permet d’accéder directement aux trois quarts des pistes et procure alors aux
résidants un confort sans égal dans l’utilisation des infrastructures, le tout
dans un cadre au charme typiquement montagnard.
LES LOGEMENTS : Sur un terrain de plus de 6500 m² situé à l’entrée du village,
le programme reprenant l’esprit architectural des granges locales est composé de
58 logements répartis en 10 bâtiments aux toits ardoisés. Les appartements, du
T1bis au T4, offrent les prestations les plus séduisantes et ont été pensés pour
répondre aux besoins de confort et d’espace des occupants. Ils disposent tous
d’un emplacement de stationnement et d’un local à skis, certains appartements
bénéficiant en plus d’une terrasse ou d’un balcon. Un espace de remise en forme
composé d’un sauna, d’un jacuzzi et d’une salle de fitness vient compléter cet
ensemble immobilier de qualité.
PRIX : de 94 000 € H.T. à 189 000 € H.T.
LIVRAISON : Juin 2008 pour les bâtiments A à F et Décembre 2008 pour les
bâtiments G à J.
- L’implantation de la résidence au cœur du domaine
skiable de Saint Lary, station leader des Pyrénées françaises, répond à une
forte demande des vacanciers attirés à la fois par la pratique des sports de
glisse mais aussi par le cadre naturel unique qu’offre la montagne pyrénéenne.
- Le programme de qualité conjugue parfaitement le charme d’un village de
montagne à la proximité immédiate du domaine skiable le plus recherché des
Pyrénées.
- L’exploitation de la résidence sera assurée par une filiale d’Eurogroup, un
des acteurs touristiques les plus dynamiques, gérant plus de 15000 lits répartis
sur une trentaine de sites, qui garantira la rentabilité par un bail commercial
ferme de 9 ans renouvelable. Deux formules seront proposées aux investisseurs :
- Une formule « investissement financier » sans occupation offrant une
rentabilité de 3.5 % HT/HT.
- Une formule « investissement plaisir » offrant une rentabilité de 3 % HT/HT,
plus un budget vacances de 1 % HT/HT permettant d’occuper un logement dans cette
résidence ou dans tout autre logement figurant au catalogue Eurogroup.
- Ventes réalisées en Etat Futur d’Achèvement (V.E.F.A.). Dispositions de la loi
de 1967.
- Loi Demessine : une réduction d’impôt égale à 25 % du montant de
l’investissement étalée sur 6 ans est accordée pour tout investissement dans une
résidence de tourisme classée située dans certaines zones rurales, dans la
limite d’un plafond de 25 000 € pour un couple marié et de 12 500 € pour une
personne seule.
- Récupération de la TVA grevant le prix : le logement neuf se trouvant dans une
Résidence de Tourisme Classée, l’acquéreur peut récupérer la TVA (Article 261 d
4 a et c du Code Général des Impôts).
- Une opération de qualité, tant par son architecture, ses
prestations, ses équipements que son emplacement dans un environnement naturel
exceptionnel au cœur d’un domaine skiable de renom.
- La réduction d’impôt, la récupération de la TVA et la rentabilité confèrent un
excellent rendement fiscal et financier à l’opération.
- Une société d’exploitation de référence, gage de sécurité pour les
investisseurs.
- Un excellent rapport qualité prix au regard de la notoriété de la station et
de la définition du programme.
Les investissements dans des Résidences de Tourisme
Classées situées dans certaines zones rurales
bénéficient d'un régime fiscal de faveur. La loi de finances pour 2004 et la loi
sur le développement des territoires
ruraux publiée au Journal Officiel du 23 février 2005 ont amélioré depuis la loi
Demessine qui avait instauré le
régime.
La résidence « Le Hameau du Bugue » entre dans le champ d'application de ce
régime.
AVANTAGES FISCAUX
Une réduction d'impôt est accordée aux contribuables qui investissent entre le
1er janvier 1999 et le 31 décembre
2010 dans des résidences de tourisme classées situées dans certaines zones
définies. Pour les logements
acquis ou achevés à compter du 1er janvier 2005, le taux de la réduction d’impôt
est fixé à 25 % du prix d'achat
du logement acquis neuf ou en état futur d'achèvement, dans la limite d'un
plafond fixé à 50 000 euros pour les
célibataires, veufs ou divorcés et 100 000 euros pour les couples mariés. Cette
réduction d’impôt est étalée sur
six ans maximum. Le bénéfice de la réduction d'impôt est subordonné à
l'engagement de louer le logement nu
pendant au moins neuf ans à l'exploitant de la résidence de tourisme.
Par ailleurs, dès lors que la commune et les services de l’Etat dans le
département auront identifié un déficit de
logements pour les travailleurs saisonniers dans la station, l’exploitant de la
résidence de tourisme devra
s’engager à réserver une proportion de son parc immobilier pour le logement des
saisonniers.
CHAMP D'APPLICATION
Le bénéfice de la réduction d'impôt est réservé aux contribuables dont les
revenus de la location sont imposés
dans la catégorie des revenus fonciers. Le logement acquis peut être la
propriété des deux époux, d'un seul ou
encore des personnes à la charge du foyer fiscal. Il peut être également la
propriété d'une société non soumise à
l'IS, dans la mesure où les revenus de ces logements sont imposés entre les
mains des associés dans la
catégorie des revenus fonciers.
LOGEMENTS CONCERNES
Sont concernés par le bénéfice de la réduction d'impôt au taux de 25 %, les
logements neufs ou en l'état futur
d'achèvement. Par logements neufs, il importe de comprendre les immeubles à
usage d'habitation dont la
construction est achevée et qui n'ont jamais été habités ni utilisés. Il doit
être précisé également que ne peuvent
être considérés comme neufs, les logements dont la première location aurait pris
effet avant la date de
l'acquisition. En revanche, les appartements témoins d'un programme ouvrent
droit à l'avantage fiscal dès lors
que toutes les autres conditions sont remplies.
La réduction d'impôt est calculée sur le prix de revient du logement. Celui-ci
s'entend du prix d'acquisition majoré
des frais afférents à l'acquisition : honoraires de notaire, droits de timbre,
taxe de publicité foncière. La TVA est
exclue dès lors qu'elle est récupérée par le bailleur.
La réduction d'impôt est accordée au titre de l'année d'achèvement du logement
ou de son acquisition si elle est
postérieure. Elle est étalée sur six années au maximum, à raison chaque année
d’un sixième de l'avantage fiscal
maximum soit :
- 4 167 € pour un couple marié.
- 2 083 € pour une personne seule.
Cette réduction d’impôt s'impute sur l'impôt sur le revenu après application de
la décote et avant imputation des
prélèvements ou retenues non libératoires. La réduction d'impôt ne peut pas
donner lieu à remboursement
lorsqu'elle excède l'impôt dû par le contribuable.
REPRISE DE L'AVANTAGE FISCAL
La reprise de l'avantage fiscal a lieu dès lors que le propriétaire rompt
l'engagement de location pendant la
période de neuf ans. Cette rupture peut être constituée par :
- un défaut effectif de location dans le délai d'un mois imparti pour louer (à
compter de la date d’achèvement du
logement ou de son acquisition si elle est postérieure) ;
- une inscription du logement ou des parts à l’actif d’une entreprise ;
- un changement de situation matrimoniale, mariage, divorce ou décès, si les
contribuables ne demandent pas la
reprise du dispositif à leur profit ;
- la cession du logement ou des parts ou le démembrement de la propriété du bien
pendant la période couverte
par l'engagement.
JUSTIFICATIFS A FOURNIR
Dans le cas de l'acquisition d'un logement neuf ou en état futur d'achèvement,
le contribuable est tenu de joindre
à la déclaration d'impôt au titre de laquelle le bénéfice de la réduction est
demandé une note annexe comportant
les éléments suivants : identité et adresse du contribuable, logement concerné,
prix d'acquisition, date
d'achèvement et engagement de location pendant neuf ans et une copie du bail
conclu avec l'exploitant
mentionnant la date d'effet de la location ainsi que lorsqu'il y a lieu, la
durée totale par année civile des périodes
d'occupation que le propriétaire se réserve. En cas de changement d'exploitant
au cours de l'engagement de
neuf ans, le contribuable est tenu de joindre à sa déclaration des revenus de
l'année au cours de laquelle le
changement est intervenu, une copie du bail conclu avec le nouvel exploitant.
DROIT DE JOUISSANCE DU PROPRIETAIRE
Pour ouvrir droit à l'avantage fiscal, le logement doit être affecté à la
location pendant neuf ans au profit de
l'exploitant de la résidence de tourisme. La location doit être effective et
continue. Néanmoins, le propriétaire a la
faculté de se réserver des périodes d'occupation de son logement en exerçant son
droit de réservation prioritaire.
La durée totale des périodes d'occupation ne doit cependant pas excéder huit
semaines par an et le revenu
foncier déclaré par le bailleur doit correspondre au loyer annuel qui aurait été
normalement dû par l'exploitant en
l'absence de toute occupation par le propriétaire.
RESIDENCE «LES GRANGES D’ESPIAUBE »
SAINT LARY SOULAN
Résidence « LES GRANGES D’ESPIAUBE »
RESIDENCE DE TOURISME CLASSEE SITUEE EN ZONE DE REVITALISATION RURALE
Les investissements dans des Résidences de Tourisme Classées situées dans
certaines zones rurales
bénéficient d'un régime fiscal de faveur. La loi de finances pour 2004 et la loi
sur le développement des territoires
ruraux publiée au Journal Officiel du 23 février 2005 ont amélioré depuis la loi
Demessine qui avait instauré le
régime.
La résidence «Les Granges d’Espiaube» entre dans le champ d'application de ce
régime.
AVANTAGES FISCAUX
Une réduction d'impôt est accordée aux contribuables qui investissent entre le
1er janvier 1999 et le 31 décembre
2010 dans des résidences de tourisme classées situées dans certaines zones
définies. Pour les logements
acquis ou achevés à compter du 1er janvier 2005, le taux de la réduction d’impôt
est fixé à 25 % du prix d'achat
du logement acquis neuf ou en état futur d'achèvement, dans la limite d'un
plafond fixé à 50 000 euros pour les
célibataires, veufs ou divorcés et 100 000 euros pour les couples mariés. Cette
réduction d’impôt est étalée sur
six ans maximum. Le bénéfice de la réduction d'impôt est subordonné à
l'engagement de louer le logement nu
pendant au moins neuf ans à l'exploitant de la résidence de tourisme.
Par ailleurs, dès lors que la commune et les services de l’Etat dans le
département auront identifié un déficit de
logements pour les travailleurs saisonniers dans la station, l’exploitant de la
résidence de tourisme devra
s’engager à réserver une proportion de son parc immobilier pour le logement des
saisonniers.
CHAMP D'APPLICATION
Le bénéfice de la réduction d'impôt est réservé aux contribuables dont les
revenus de la location sont imposés
dans la catégorie des revenus fonciers. Le logement acquis peut être la
propriété des deux époux, d'un seul ou
encore des personnes à la charge du foyer fiscal. Il peut être également la
propriété d'une société non soumise à
l'IS, dans la mesure où les revenus de ces logements sont imposés entre les
mains des associés dans la
catégorie des revenus fonciers.
LOGEMENTS CONCERNES
Sont concernés par le bénéfice de la réduction d'impôt au taux de 25 %, les
logements neufs ou en l'état futur
d'achèvement. Par logements neufs, il importe de comprendre les immeubles à
usage d'habitation dont la
construction est achevée et qui n'ont jamais été habités ni utilisés. Il doit
être précisé également que ne peuvent
être considérés comme neufs, les logements dont la première location aurait pris
effet avant la date de
l'acquisition. En revanche, les appartements témoins d'un programme ouvrent
droit à l'avantage fiscal dès lors
que toutes les autres conditions sont remplies.
CALCUL DE LA REDUCTION D'IMPOT
La réduction d'impôt est calculée sur le prix de revient du logement. Celui-ci
s'entend du prix d'acquisition majoré
des frais afférents à l'acquisition : honoraires de notaire, droits de timbre,
taxe de publicité foncière. La TVA est
exclue dès lors qu'elle est récupérée par le bailleur.
La réduction d'impôt est accordée au titre de l'année d'achèvement du logement
ou de son acquisition si elle est
postérieure. Elle est étalée sur six années au maximum, à raison chaque année
d’un sixième de l'avantage fiscal
maximum soit :
- 4 167 € pour un couple marié.
- 2 083 € pour une personne seule.
Cette réduction d’impôt s'impute sur l'impôt sur le revenu après application de
la décote et avant imputation des
prélèvements ou retenues non libératoires. La réduction d'impôt ne peut pas
donner lieu à remboursement
lorsqu'elle excède l'impôt dû par le contribuable.
REPRISE DE L'AVANTAGE FISCAL
La reprise de l'avantage fiscal a lieu dès lors que le propriétaire rompt
l'engagement de location pendant la
période de neuf ans. Cette rupture peut être constituée par :
- un défaut effectif de location dans le délai d'un mois imparti pour louer (à
compter de la date d’achèvement
du logement ou de son acquisition si elle est postérieure) ;
- une inscription du logement ou des parts à l’actif d’une entreprise ;
- un changement de situation matrimoniale, mariage, divorce ou décès, si les
contribuables ne demandent pas
la reprise du dispositif à leur profit ;
- la cession du logement ou des parts ou le démembrement de la propriété du bien
pendant la période
couverte par l'engagement.
JUSTIFICATIFS A FOURNIR
Dans le cas de l'acquisition d'un logement neuf ou en état futur d'achèvement,
le contribuable est tenu de joindre
à la déclaration d'impôt au titre de laquelle le bénéfice de la réduction est
demandé une note annexe comportant
les éléments suivants : identité et adresse du contribuable, logement concerné,
prix d'acquisition, date
d'achèvement et engagement de location pendant neuf ans et une copie du bail
conclu avec l'exploitant
mentionnant la date d'effet de la location ainsi que lorsqu'il y a lieu, la
durée totale par année civile des périodes
d'occupation que le propriétaire se réserve. En cas de changement d'exploitant
au cours de l'engagement de
neuf ans, le contribuable est tenu de joindre à sa déclaration des revenus de
l'année au cours de laquelle le
changement est intervenu, une copie du bail conclu avec le nouvel exploitant.
DROIT DE JOUISSANCE DU PROPRIETAIRE
Pour ouvrir droit à l'avantage fiscal, le logement doit être affecté à la
location pendant neuf ans au profit de
l'exploitant de la résidence de tourisme. La location doit être effective et
continue. Néanmoins, le propriétaire a la
faculté de se réserver des périodes d'occupation de son logement en exerçant son
droit de réservation prioritaire.
La durée totale des périodes d'occupation ne doit cependant pas excéder huit
semaines par an et le revenu
foncier déclaré par le bailleur doit correspondre au loyer annuel qui aurait été
normalement dû par l'exploitant en
l'absence de toute occupation par le propriétaire.
REPRESENTATION SCHEMATIQUE DU MONTAGE
INVESTISSEUR
LOGEMENTS NUS DANS RESIDENCE DE TOURISME CLASSEE
LOCATION PAR BAIL COMMERCIAL RENOUVELABLE
D'UNE DUREE INITIALE DE 9 ANS
SOCIETE PRENEUSE IMMATRICULEE AU R.C.S.
QUI MEUBLE LES LOGEMENTS
LES LOUE MEUBLES CONFORMEMENT A L’ARRETE DU 14 FEVRIER
1986 SUR LES RESIDENCES DE TOURISME CLASSEES
LOCATAIRES
RESIDENCE « LES GRANGES D’ESPIAUBE »
SAINT LARY SOULAN
Paris Montpellier Bordeaux Toulouse Tarbes Lannemezan
St Lary
Soulan
830km 388 km 305 km 150 km 70 km 39 km
LOCALISATION GEOGRAPHIQUE
A proximité : l’A64, allant de
Bayonne à Toulouse, prendre la
sortie N° 16, puis la D929 qui
mène jusqu’à Saint Lary Soulan.
La N117 passe également à
proximité.
- Gare de Tarbes (TGV
Atlantique Paris-Tarbes) à
70 km. Correspondance
Saint Lary Soulan par
autocar SNCF.
- Gare de Lannemezan à
39 km (navettes 4 fois par
jour).
- Aéroport de Tarbes-
Lourdes-Pyrénées à 80 km.
- Aéroport de Pau-Uzein à
100 km.
- Aéroport de Toulouse-
Blagnac à 150 km
Résidence « Les Granges D’espiaube »
Navette
Remontées mécaniques
Résidence « Les Granges D’espiaube »
Centre de Saint Lary
Le Pla d’adet
Remontées mécaniques
Remontées mécaniques
RESIDENCE «LES GRANGES D’ESPIAUBE »
Le programme « Les Granges d’Espiaube »
est situé à Espiaube, au coeur du domaine
skiable prisé de Saint Lary Soulan. Ce
dernier confirme depuis plusieurs années sa
position de leader des Pyrénées françaises.
Avec plus de 25 000 lits Saint Lary s’affirme
aujourd’hui comme une station majeure et
dispose d’un domaine skiable entièrement
relié s’étendant de 1700 à 2515 mètres
d’altitude composé de 3 secteurs : le Pla
d’Adet (appelé Saint Lary 1700), Espiaube
(appelé Saint Lary 1900) et Saint Lary 2400
niché sur les pentes du col du Portet.
Particulièrement bien équipé il comporte 53
pistes totalisant plus de 100 km dont la
célèbre piste « Mirabelle » l’une des plus
longues des Pyrénées ainsi qu’un des
meilleurs snowpark en exploitation.
Avec plus de 180 canons à neige et 32
remontées mécaniques, les infrastructures
existantes permettent la pratique des sports
hivernaux dans les meilleures conditions.
Les amateurs de ski de fond pourront quant
à eux profiter des paysages somptueux sur
le site du vallon du Portet, une centaine de
kilomètres de pistes leur étant réservées.
A une dizaine de kilomètres du centre
historique de Saint Lary en montant vers les
pistes, à une altitude de près de 1700
mètres, Espiaube occupe une position
stratégique au coeur de ce domaine skiable.
SAINT LARY SOULAN
RESIDENCE «LES GRANGES D’ESPIAUBE »
A SAINT LARY SOULAN
Cette situation particulièrement
intéressante permet d’accéder directement
au trois quart des pistes et procure aux
résidants un confort sans égal pour la
pratique des sports de glisse et l’utilisation
des infrastructures et du domaine de Saint
Lary.
Dans un environnement composé
essentiellement de granges authentiques,
Espiaube conjugue donc parfaitement le
charme d’un village de montagne à la
proximité immédiate des pistes.
L’été, à Saint Lary, les sports se pratiquent
dans tous les cadres naturels : promenade
dans le parc national des Pyrénées et au
coeur de la réserve de Néouvielle,
escalade, équitation, canyoning ou encore
kayak.
De plus la situation privilégié d’Espiaube
sur la route du Col du Portet permet aux
randonneurs un accès direct à la région
des lacs ou la pratique du VTT et du
parapente dans des conditions très
favorables.
Dans le centre de la station, on trouve
encore courts de tennis, piscine, mini golf
mais aussi bars, restaurants et tous les
commerces et services nécessaires au
bon déroulement d’un séjour.
Station sportive, Saint Lary n’en demeure
pas moins une destination thermale
réputée confortant encore sa position de
pôle touristique majeur des Pyrénées.
Dans ce contexte particulièrement
favorable Espiaube permet de profiter,
dans un cadre naturel exceptionnel, de la
diversité des infrastructures d’une grande
station de ski tout en préservant
jalousement son caractère authentique.
Domaine skiable de Saint Lary Soulan
SAINT LARY SOULAN
La résidence « les Granges d’Espiaube »
est implantée sur un terrain de plus de 6
500 m² situé à l’entrée du village.
Reprenant l’esprit architectural des
granges locales, la réalisation est conçue
pour s’intégrer naturellement dans son
environnement tout en offrant les
prestations les plus séduisantes.
Le programme est composé de 58
logements, du T1 Bis au T4, répartis en
10 bâtiments aux toitures ardoisées et à
l’apparence extérieure mêlant la pierre et
le bois .
Le volume des appartements (de 26 à 64
m²) et leur aménagement intérieur ont
été particulièrement étudiés pour
répondre aux besoins de confort et
d’espace des occupants. Pour la
décoration, l’utilisation du bois brut et
des teintes chaleureuses a été
privilégiée.
Tous les appartements disposent d’un
parking ou d’un garage ainsi que d’un
local à skis, la plupart disposant en outre
d’un balcon ou d’une terrasse délimités
par une rambarde traditionnelle en bois.
Résidence
« les Granges d’espiaube »
Une attention particulière a été portée au
confort et à l’équipement des
appartements qui proposeront des
cuisines entièrement équipées avec
plaque vitrocéramique et hotte aspirante,
lave-vaisselle, micro-ondes, réfrigérateur
ainsi qu’un système de chauffage par
convecteurs radiant et sèche serviette
dans les salles de bains.
Le programme disposera d’une large
surface d’accueil et d’un espace de
remise en forme composé d’un sauna,
d’un jacuzzi et d’une zone fitness invitant
les vacanciers à la détente et au bien
être.
Une salle de loisirs sera également à la
disposition des occupants ainsi qu’une
laverie afin de faciliter l’organisation des
vacanciers.
Pour profiter pleinement et sans
contraintes du domaine skiable, les
navettes de la station passeront très
régulièrement au pied de la résidence à
destination soit des remontées
mécaniques soit du téléphérique
permettant alors un accès direct au
centre-ville de Saint Lary.
Le Gestionnaire, par l’intermédiaire de filiales est aussi présente dans le
domaine de la promotion, l’administration de
biens ou encore les services.
Ces entités conjuguent leur savoir-faire et interviennent en forte synergie pour
mieux servir leurs clients.
UNE COMMERCIALISATION PERFORMANTE
Titulaire de la licence d’Agence de voyages, Le Gestionnaire VACANCES distribue
chaque année deux éditions de son
catalogue, tirées chacune à 200 000 exemplaires. La société, qui emploie une
trentaine de commerciaux
expérimentés, intervient auprès de trois cibles de clientèle :
- Les Tours Operators français et internationaux, y compris la grande
distribution qui réservent des
contingents d’appartements et les commercialisent souvent sous leur propre
marque (54 % du C.A)
- Les comités d’entreprises qui réservent un ou plusieurs appartements à la
saison ou bien distribuent le
catalogue Le Gestionnaire en proposant une subvention aux salariés (30 % du C.A)
- La clientèle individuelle (16 % du C.A).
Pour toucher directement ses clients, Le Gestionnaire VACANCES communique par
l’intermédiaire des offices de
tourisme et effectue des actions de marketing direct, soit à travers ses
supports spécialisés, soit en proposant
aux clients des actions de parrainage.
Pour ce faire, le site internet Le Gestionnaire-vacances.com constitue un atout
majeur, notamment auprès de la clientèle
étrangère. Ce site très performant, directement relié au système informatique de
planning et réservation, permet
aux clients d’effectuer on-line des réservations fermes.
Grâce à ce dispositif commercial opérationnel et diversifié, Le Gestionnaire
VACANCES obtient un excellent coefficient
de remplissage (90 % pour les résidences ouvertes en saison, 70 % pour celles
qui sont ouvertes à l’année).
Créée en 1998, Le Gestionnaire est aujourd’hui le deuxième
gestionnaire national de résidences de tourisme.
Son métier : gérer et commercialiser des résidences de
tourisme et des parcs résidentiels de loisirs qui sont la
propriété d’investisseurs privés ou institutionnels.
Depuis sa création, Le Gestionnaire se développe méthodiquement,
en fondant son succès sur une diversification bien ciblée et
bien maîtrisée, autour d’un métier de base : les vacances en
France avec un prolongement en Espagne et en Italie.
Le Gestionnaire se différencie en particulier par la qualité de son
parc, sa politique de rapport qualité-prix particulièrement
adaptée et par l’efficacité de sa force commerciale.
UNE GESTION DE QUALITE
Sur son marché, Le Gestionnaire se distingue par un positionnement résolument
axé sur la qualité et la convivialité. Ses
résidences à taille humaine offrent des appartements d’une surface supérieure à
la moyenne, avec une priorité
donnée à l’architecture horizontale (maisonnettes avec jardins, petits
immeubles, gros chalets…).
Elles sont implantées dans des stations de caractère (côte Méditerranéenne, côte
Atlantique, Rhône-Alpes pour
les stations de montagnes reliées à de grands domaines skiables).
La diversité (résidences de tourisme, parcs à thème, résidences
para-hôtelières…) et le nombre de sites gérés
par Le Gestionnaire ou ses filiales (VITALYS, CORSALYS, …) répondent aux
attentes de sa clientèle exigeante.
Enfin, les compétences et le savoir-faire reconnu de son personnel en matière de
gestion et de services
permettent aux vacanciers de toujours passer des séjours agréables et de
fidéliser sa clientèle.
UN DEVELOPPEMENT MAITRISE
Depuis 1998 Le Gestionnaire a régulièrement augmenté son parc de résidences de
tourisme.
Ce développement s’est accéléré en 2003 avec une réorganisation de son capital
par le biais d’un effet de levier
(LBO) (voir article ci-après Les Echos – juillet 2003).
Cette opération d’envergure portant sur près de 20 millions d’euros a permis
l’entrée au capital d’un actionnaire
de référence, en l’occurrence le fonds d’investissement ACTO (géré par Finama
Private Equity – GROUPAMA).
Cette étape importante aujourd’hui digérée permet à Le Gestionnaire de se
positionner clairement comme la principale
alternative au groupe Pierre et Vacances.
En effet, fort de la reprise des résidences Domaines du Soleil, le parc Le
Gestionnaire compte sur l’exercice 2003/2004,
40 230 lits répartis sur 96 résidences et hôtels.
Sur le même exercice, Le Gestionnaire a accueilli un peu plus de 500 000
vacanciers, lui permettant d’atteindre ainsi un
volume d’affaires de 41,2 millions d’euros (soit une progression d’environ 40 %
par rapport à l’exercice
précédent).
DES INVESTISSEURS SATISFAITS
La totalité du parc géré par Le Gestionnaire appartient à des investisseurs :
- Investisseurs institutionnels – municipalité, banques, assurances, promoteurs…
- Investisseurs privés.
A la différence de ses concurrents, Le Gestionnaire se concentre exclusivement
sur la gestion et la commercialisation
de son parc résidentiel. Cette politique lui confère une grande souplesse de
développement, lui permettant
d’effectuer des choix sélectifs pour constituer un parc varié et de qualité.
Les investisseurs bénéficient ainsi de nombreux atouts :
- Une rentabilité optimale, grâce à la qualité du dispositif commercial mis en
oeuvre.
- Une pérennité de l’investissement, grâce à la qualité très sélective des
constructions, au sérieux de la
gestion et, en particulier, de l’entretien du patrimoine qui lui est confié.
Le Gestionnaire VACANCES EN FRANCE
Les investissements dans des Résidences de Tourisme
Classées situées dans certaines zones rurales
bénéficient d'un régime fiscal de faveur. La loi de finances pour 2004 et la loi
sur le développement des territoires
ruraux publiée au Journal Officiel du 23 février 2005 ont amélioré depuis la loi
Demessine qui avait instauré le
régime.
La résidence « Le Hameau du Bugue » entre dans le champ d'application de ce
régime.
AVANTAGES FISCAUX
Une réduction d'impôt est accordée aux contribuables qui investissent entre le
1er janvier 1999 et le 31 décembre
2010 dans des résidences de tourisme classées situées dans certaines zones
définies. Pour les logements
acquis ou achevés à compter du 1er janvier 2005, le taux de la réduction d’impôt
est fixé à 25 % du prix d'achat
du logement acquis neuf ou en état futur d'achèvement, dans la limite d'un
plafond fixé à 50 000 euros pour les
célibataires, veufs ou divorcés et 100 000 euros pour les couples mariés. Cette
réduction d’impôt est étalée sur
six ans maximum. Le bénéfice de la réduction d'impôt est subordonné à
l'engagement de louer le logement nu
pendant au moins neuf ans à l'exploitant de la résidence de tourisme.
Par ailleurs, dès lors que la commune et les services de l’Etat dans le
département auront identifié un déficit de
logements pour les travailleurs saisonniers dans la station, l’exploitant de la
résidence de tourisme devra
s’engager à réserver une proportion de son parc immobilier pour le logement des
saisonniers.
CHAMP D'APPLICATION
Le bénéfice de la réduction d'impôt est réservé aux contribuables dont les
revenus de la location sont imposés
dans la catégorie des revenus fonciers. Le logement acquis peut être la
propriété des deux époux, d'un seul ou
encore des personnes à la charge du foyer fiscal. Il peut être également la
propriété d'une société non soumise à
l'IS, dans la mesure où les revenus de ces logements sont imposés entre les
mains des associés dans la
catégorie des revenus fonciers.
LOGEMENTS CONCERNES
Sont concernés par le bénéfice de la réduction d'impôt au taux de 25 %, les
logements neufs ou en l'état futur
d'achèvement. Par logements neufs, il importe de comprendre les immeubles à
usage d'habitation dont la
construction est achevée et qui n'ont jamais été habités ni utilisés. Il doit
être précisé également que ne peuvent
être considérés comme neufs, les logements dont la première location aurait pris
effet avant la date de
l'acquisition. En revanche, les appartements témoins d'un programme ouvrent
droit à l'avantage fiscal dès lors
que toutes les autres conditions sont remplies.
CALCUL DE LA REDUCTION D'IMPOT
La réduction d'impôt est calculée sur le prix de revient du logement. Celui-ci
s'entend du prix d'acquisition majoré
des frais afférents à l'acquisition : honoraires de notaire, droits de timbre,
taxe de publicité foncière. La TVA est
exclue dès lors qu'elle est récupérée par le bailleur.
La réduction d'impôt est accordée au titre de l'année d'achèvement du logement
ou de son acquisition si elle est
postérieure. Elle est étalée sur six années au maximum, à raison chaque année
d’un sixième de l'avantage fiscal
maximum soit :
- 4 167 € pour un couple marié.
- 2 083 € pour une personne seule.
Cette réduction d’impôt s'impute sur l'impôt sur le revenu après application de
la décote et avant imputation des
prélèvements ou retenues non libératoires. La réduction d'impôt ne peut pas
donner lieu à remboursement
lorsqu'elle excède l'impôt dû par le contribuable.
REPRISE DE L'AVANTAGE FISCAL
La reprise de l'avantage fiscal a lieu dès lors que le propriétaire rompt
l'engagement de location pendant la
période de neuf ans. Cette rupture peut être constituée par :
- un défaut effectif de location dans le délai d'un mois imparti pour louer (à
compter de la date d’achèvement du
logement ou de son acquisition si elle est postérieure) ;
- une inscription du logement ou des parts à l’actif d’une entreprise ;
- un changement de situation matrimoniale, mariage, divorce ou décès, si les
contribuables ne demandent pas la
reprise du dispositif à leur profit ;
- la cession du logement ou des parts ou le démembrement de la propriété du bien
pendant la période couverte
par l'engagement.
JUSTIFICATIFS A FOURNIR
Dans le cas de l'acquisition d'un logement neuf ou en état futur d'achèvement,
le contribuable est tenu de joindre
à la déclaration d'impôt au titre de laquelle le bénéfice de la réduction est
demandé une note annexe comportant
les éléments suivants : identité et adresse du contribuable, logement concerné,
prix d'acquisition, date
d'achèvement et engagement de location pendant neuf ans et une copie du bail
conclu avec l'exploitant
mentionnant la date d'effet de la location ainsi que lorsqu'il y a lieu, la
durée totale par année civile des périodes
d'occupation que le propriétaire se réserve. En cas de changement d'exploitant
au cours de l'engagement de
neuf ans, le contribuable est tenu de joindre à sa déclaration des revenus de
l'année au cours de laquelle le
changement est intervenu, une copie du bail conclu avec le nouvel exploitant.
DROIT DE JOUISSANCE DU PROPRIETAIRE
Pour ouvrir droit à l'avantage fiscal, le logement doit être affecté à la
location pendant neuf ans au profit de
l'exploitant de la résidence de tourisme. La location doit être effective et
continue. Néanmoins, le propriétaire a la
faculté de se réserver des périodes d'occupation de son logement en exerçant son
droit de réservation prioritaire.
La durée totale des périodes d'occupation ne doit cependant pas excéder huit
semaines par an et le revenu
foncier déclaré par le bailleur doit correspondre au loyer annuel qui aurait été
normalement dû par l'exploitant en
l'absence de toute occupation par le propriétaire.
NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE
Programme Immobilier
Les Granges D’ Espiaube
Lieu Dit ESPIAUBE
65170 ST LARY SOULAN
1 - CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES
2 - LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS
3 – PARTIES COMMUNES INTERIEURES ET LEUR EQUIPEMENT
4 - PARTIES COMMUNES EXTERIEURES
5 – EQUIPEMENTS GENERAUX DES IMMEUBLES
________________________________________________________
SOMMAIRE
1 - CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES
...................................................................... 3
1 1. –
INFRASTRUCTURES................................................................................................................
3
1.2. – MURS ET
OSSATURES............................................................................................................
3
1.3. –
PLANCHERS............................................................................................................................
3
1.4. – CLOISONS DE
DISTRIBUTION................................................................................................3
1.5. –
ESCALIERS..............................................................................................................................
3
1.6. – CONDUITS ET
VENTILATION..................................................................................................
4
1.7. – CHUTES ET GROSSES
CANALISATIONS..............................................................................
4
1.8. – TERRASSES TOITURE
............................................................................................................
4
2 – LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS
......................................................................... 4
2.1. – SOLS ET PLINTHES
.................................................................................................................
4
2.2. – REVETEMENTS MURAUX
.......................................................................................................
4
2.3. –
PLAFONDS...............................................................................................................................
5
2.4. – MENUISERIES
EXTERIEURES................................................................................................
5
2.5. - FERMETURES EXTERIEURES ET
OCCULTATIONS.............................................................. 5
PROTECTION
ANTISOLAIRE.............................................................................................................
5
2.6. – MENUISERIES
INTERIEURES.................................................................................................5
2.7. – SERRURERIE ET GARDE
CORPS..........................................................................................
6
2.8. – PEINTURES, PAPIERS, TENTURES
.......................................................................................
6
2.9. – EQUIPEMENTS
INTERIEURS..................................................................................................6
3 – PARTIES COMMUNES INTERIEURES
...........................................................................................
8
3.1. –
PASSAGE.................................................................................................................................
8
3.2. – CIRCULATIONS ET PALIERS
..................................................................................................
8
3.3. – CAGES D’ESCALIERS ET
ESCALIERS...................................................................................
9
3.4. – PARKING EN SOUS SOL
.........................................................................................................
9
3.5. – LOCAUX
TECHNIQUES............................................................................................................
9
3.6. – LOCAUX A
SKIS.......................................................................................................................
9
4 – PARTIES COMMUNES EXTERIEURES ET LEUR
EQUIPEMENT................................................. 9
4.1. – TERRASSES BALCONS ET
COUVERTURES.........................................................................
9
4.2. –
CELLIERS.................................................................................................................................
9
4.3. – BOXES ET PARKING COUVERT
.............................................................................................
9
4.4. –VOIRIE ACCES
GARAGE........................................................................................................
10
5– EQUIPEMENTS GENERAUX DES
IMMEUBLES...........................................................................
10
5.1. – ALIMENTATION EN
EAU........................................................................................................
10
5.2. – ALIMENTATION EN
ELECTRICITE........................................................................................
10
5.3. – ASCENSEURS
Néant..............................................................................................................
10
5.4. – CHAUFFAGE EAU CHAUDE Néant
.......................................................................................
10
5.5. – RECEPTION ET STOCKAGE DES ORDURES
MENAGERES.............................................. 10
5.6. – ESPACES
EXTERIEURS........................................................................................................
10
1 - CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES
1 1. – INFRASTRUCTURES
1.1.1. Fouilles : En tranchée pour semelles filantes
1.1.2. Fondations : En béton armé coulé en pleine fouille, murs de
soubassement en aggloméré de 20 perforés
1.2. – MURS ET OSSATURES
1.2.1. Mur des garages
1.2.1.1. Murs périphériques : En aggloméré de 20 creux ou bloc a bancher
1.2.1.2. Murs de refends : En aggloméré de 20 creux ou bloc a bancher
1.2.2. Murs de façades logements
- partie courante, allèges et trumeaux Murs agglos ou bloc a bancher
Isolation thermique et phonique suivant réglementation en
vigueur
1.2.3. Murs pignons Murs agglos ou bloc a bancher
Isolation thermique et phonique suivant réglementation en
vigueur
1.2.4. Murs séparatifs entre locaux privatifs Murs agglos
Isolation thermique et phonique suivant réglementation en
vigueur
- entre locaux privatifs et autres locaux Murs agglos
Isolation thermique et phonique suivant réglementation en
vigueur
1.3. – PLANCHERS
1.3.1. Planchers sur étage courant Plancher béton armé sur prédalles B A
1.3.2. Planchers sous terrasse Plancher béton armé sur prédalles B A
3.3. Planchers sur locaux non chauffés Néant
1.4. – CLOISONS DE DISTRIBUTION
1.4.1. Entre pièces principales Cloisons placoplâtre de 72 mm avec laine de
verre 45
mm
1.4.2. Entre pièces principales et pièces de Cloisons placoplâtre de 72 mm avec
laine de verre de
service 45 mm
1.5. – ESCALIERS
1.5.1. Escaliers des communs En béton armé finition avec finition des marches
linoléum antidérapant, avec main courante.
1.5.2. Escaliers des terrasses Néant
1.6. – CONDUITS ET VENTILATION
1.6.1. Conduits de ventilation des logements Par ventilation mécanique contrôlée
individuelle en
tôle spiralée en gaine technique d’appartement avec
isolation phonique par laine de verre
1.6.2. Amenée d’air frais Entrée d’air neuf par grilles hygro réglables type B
suivant réglementation, incorporées dans menuiseries
au droit des pièces principales
1.6.3. Conduits et sorties de ventilation Ventilation de type mécanique
contrôlé, hygro régla –
ble suivant réglementation, extraction dans cuisine,
salle d’eau et WC
1.7. – CHUTES ET GROSSES CANALISATIONS
1.7.1. Chutes des eaux pluviales Descentes zinc en façade
1.7.2. Chutes des eaux usées Descentes PVC dans gaines techniques, isolation
phonique par laine de verre
1.7.3. Canalisations En PVC dans coffres isolés
1.7.4. Raccordement des réseaux Conforme aux exigences locales
1.8. – TERRASSES TOITURE
1.8.1.Toiture Toiture Ardoises mélangées
2 – LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS
2.1. – SOLS ET PLINTHES
Appartements
2.1.1. Sol et plinthes
2.1.1.1. Ensemble des pièces sèches Revêtement Carrelage norme en vigueur
2.1.1.2. Ensemble des pièces humides Revêtement Carrelage norme en vigueur
2.1.1.3. Sols et plinthes des entrées dégagements dito 2.1.1.2.
2.1.1.4. Sols des placards Dito pièce correspondante
2.2. – REVETEMENTS MURAUX
(autre que enduit, peintures, papiers peints et tentures)
Appartement
2.2.1. Revêtements muraux des pièces de Cuisines : carreaux de faïence de 15 x
15 blanc/bleu
service hauteur 60 cm au-dessus plan de travail + retour évier
tout le long du plan du travail
Salle de bains : carreaux de faïence 15 x 15 blanc/bleu
avec liseré , forfait 4/6 M² - sur hauteur 2m du sol sur tous
les murs avec sanitaires
2.3. – PLAFONDS
(autre que enduit, peintures, papiers peints et tentures)
Appartements
2.3.1. Plafonds des pièces intérieures En placoplâtre BA 13 sur rail F530
rampant dernier
niveau ou béton peint gouttelette.
2.3.2. Plafonds rez 1er étage En béton peint
2.4. – MENUISERIES EXTERIEURES
Appartements en étage
2.4.1. Menuiseries extérieures pièces principales
2.4.1.1. Fenêtres et portes-fenêtres en PVC ouvrant à la française
ou coulissantes à rupture de pont thermique, selon
localisation sur plan
double vitrage isothermique, conforme à la réglementation
en vigueur
2.4.2. Menuiseries extérieures pièces de service dito 2.4.1.1.
2.5. - FERMETURES EXTERIEURES ET OCCULTATIONS
PROTECTION ANTISOLAIRE
Appartement
2.5.1. Pièces principales Volets bois plein selon localisation sur plan –
traitée anti-UV,
type Bondex 2 couches
Volets roulants PVC selon localisation sur plan
2.5.2. Pièces de service Dito 2.5.1.
2.6. – MENUISERIES INTERIEURES
Appartement en étage
2.6.1. Huisseries en bâtis Huisseries pvc
2.6.2. Portes intérieures Portes posteformées
- serrure à condamnation pour bains et WC
- pêne dormant demi-tour pour chambres
- arrêt de portes par butée en sol ou plinthes
2.6.3. Portes palières Porte dite à âme pleine avec joint isophonique
isolation phonique suivant réglementation
Isolation thermique suivant réglementation en vigueur
Serrure de sûreté trois points et système anti-dégondage
Arrêt de porte par butée au sol ou en plinthe
2.6.4. Portes de placards Placard de type SOGAL coulissant avec bavette de
réglage latéral – avec 2/3 étagère 1/3 penderie
2.7. – SERRURERIE ET GARDE CORPS
2.7.1. Garde corps Garde corps Bois – lasure 2 couches, traitée
anti-UV, type Bondex
2.8. – PEINTURES, PAPIERS, TENTURES
Appartements en étage
2.8.1. Peintures extérieures
2.8.1.1. Sur serrurerie Deux couches glycéro brillante
2.8.1.2. Sur menuiserie Deux couches glycéro brillante
2.8.2. Peintures intérieures
2.8.2.1. Sur menuiseries Impression, ponçage, rebouchage et 2 couches de
peinture glycérophtalique finition satinée
2.8.2.2. Sur plafonds Protection 1 couche croisée peinture aux alkydes
2.8.2.3. Sur canalisations, tuyauteries,
chutes et divers Impression phosphatane, 2 couches de peinture aux
résines alkydes
2.8.2.4. Sur murs Gouttelette écrasée
2.9. – EQUIPEMENTS INTERIEURS
Appartements
2.9.1. Equipements ménagers des cuisines Evier 1 cuves 1 égouttoir, robinetterie
mitigeuse sur
meuble, plaque électrique vitro-céramique 2 ou 4 feux selon
type appartement (pour les T1c, 2 feux; pour le reste, 4 feux)
+ lave-vaisselle 10/12 couverts, micro-onde grille combi,
hotte & frigo-taille adapté au nombre de couchages.
2.9.2. Equipement sanitaire et plomberie
2.9.2.1. Distribution d’eau En tube PVC pression depuis la conduite générale
jusqu’aux niveaux d’étage par colonnes et dérivation,
vers chaque appartement
2.9.2.2. Production et distribution d’eau Distribution en tube cuivre apparent
Chaude Ballon d’eau chaude électrique à accumulation
1 chauffe eau par appartement, capacités minimales :
- T1c de 200l, T2c de 250l, T3+ de
300l
2.9.2.3. Evacuations Tuyaux PVC jusqu’aux chutes collectives
2.9.2.4. Branchements en attente Alimentation et évacuation pour lave-
Vaisselle
2.9.2.5. Appareils sanitaires Baignoire et/ou Douche 90 intégrale acrylique
équipée de
mitigeur –
+ support douche + pare-douche sur bain/douche + trappe
de visite sur baignoire avec accès facile et près de la
tuyauterie ;
Tablette vasque stratifié et vasque ovale équipée de
Mitigeur + meuble bas – monobloc avec miroir + spots
basse tension.
Cuvette WC avec abattant double blanc + économiseur
d’eau
2.9.2.7. Robinetterie Robinetterie mitigeuse pour évier,
Lavabo, et douche avec économiseur d’eau sur tous les
robinets
2.9.3. Equipements électriques
2.9.3.1. Type d’installation Encastrée sous fourreaux dans plénum dans
planchers murs et cloisons équipé d’une commande par
système de clé ou carte pour la mise en fonction de
l’électricité – luminaires et chauffage (LV. ballon d’eau
chaude, frigo en dehors de ce circuit)
2.9.3.2. Puissance à desservir Selon réglementation et type de logement
2.9.3.3. Equipement de chaque pièce Conforme à la réglementation en vigueur
Tableau d’abonné en saillie avec porte et disjoncteur
Situé selon plan
Equipement des logements comprenant :
- entrée Néant
- séjour 1 PL commandé en SA ou VV + 1 ou 2 appliques
5 PC 10/16 A + T
1 prise FM/TV – avec parabole – pour réception chaînes
françaises et étrangers
1 conjoncteur PTT
- chambre 1 1 PL commandé en SA + 2 appliques murales
3 PC 10/16 A + T
1 conjoncteur PTT
- chambres 2 & 3 1 PC commandé sur SA + 2 (ou 3) appliques/chambre (3
dans le cas de lits s/p + lit simple)
3 PC 10/16 A + T
- cuisine 1 PL central en attente sur douille sur SA + lumière au
dessus de l’évier
1 PC en SA équipé réglette
5 PC 10/16 A + T dont 3 sur le plan de travail
2 PC + T MAL et LV
1 attente 32 ampères
- salle d’eau 1 PL central sur SA
1 PL pour bandeaux lumineux 12 volts spots basse tension
1 PC 10/16 A + T
1 liaison équipotentielle
- WC 1 PL en plafond sur SA
2.9.4. Chauffage
2.9.4.1. Type d’installation Chauffage électrique avec régulateur 1 ou 2
zones,
programmateur hebdomadaire
2.9.4.2. Température garantie Les températures respecteront la réglementation
nationale et locale en vigueur ainsi que le R.S.D.T. et
réglementation en vigueur.
2.9.4.3. Appareils d’émission de chaleur Radiant Convecteur électrique ou Fluide
de classe B avec fil
pilote Régulation 4 ordres, conforme à la réglementation
en vigueur
Sèche-serviettes dans salle de bain
2.9.5. Equipement de télécommunications
2.9.5.1. Radio et télévision Prise TV/FM dans les séjours 2 prises dans T3,
réception des chaînes télévision nationales et FM
par antenne aérienne collective + parabole chaînes
françaises + étrangères
2.9.5.2. Téléphone Gaine encastrée. 2 prises par logement :
- dans séjour et chambre 1
dans le séjour, RJ 45 connecté au BRU à la réception
2.9.5.3. Commande d’ouverture de la porte Par portier électronique a code
digital
principale d’entrée de l’immeuble
3 – PARTIES COMMUNES INTERIEURES
3.1. – PASSAGE
3.1.1. Sols Néant
3.1.2. Parois Murs enduits talochés
.1.3. Plafonds Suspendus type Fibralith
3.1.4. Portes d’accès et système de fermeture entrée de l’immeuble électrique
pour l’accès avec dispositif a code
3.1.5. Boites aux lettres et paquets Conformes aux normes PTT
3.1.6. Equipement électrique Boutons poussoirs et minuterie, prise de courant
10 A + T
3.2. – CIRCULATIONS ET PALIERS
3.2.1. Sols Béton lissé finition antidérapant
3.2.2. Murs Dito passage
3.2.3. Plafond Béton peint
3.2.4. Eclairage Point lumineux en applique sur télérupteur – avec détecteur
de présence
3.3. – CAGES D’ESCALIERS ET ESCALIERS
3.3.1. Sols Marches en béton lissé
3.3.2. Murs Dito coursive, avec mains courantes métalliques sur
le coté de l’emmarchement
3.3.3. Plafonds Béton peint
3.3.4. Eclairage Dito coursive
3.3.5. Désenfumage Néant
3.4. – PARKING EN SOUS SOL
3.4.1. Accès au parking Néant
3.4.2. Eclairage Néant
3.4.3. Ventilation Néant
3.5. – LOCAUX TECHNIQUES
3.5.1. Local ventilation mécanique des Aux normes en vigueur
logements
3.6. – LOCAUX A SKIS
3.5.1. Local A SKI En Rdc ou en étage fermé a clé.
4 – PARTIES COMMUNES EXTERIEURES ET LEUR EQUIPEMENT
4.1. – TERRASSES BALCONS ET COUVERTURES
4.1.1. Terrasses Néant
4.1.2. Balcons Néant
4.1.3. Couvertures Néant
4.2. – CELLIERS
4.2.1. Celliers Néant
4.3. – BOXES ET PARKING COUVERT
4.3.1. Boxes Béton Brut
4.3.2. Parking couvert Néant
4.3.2.1. Sol Béton Lissé – Lumière – sur minuterie ou détecteur de
présence
4.4. –VOIRIE ACCES GARAGE
4.4.1. Parking extérieur Enrobé – béton bitumineux
5 – EQUIPEMENTS GENERAUX DES IMMEUBLES
5.1. – ALIMENTATION EN EAU
Appartements
5.1.1. Colonnes montantes Dans gaines communes d’immeuble
5.1.2. Branchement et comptages particuliers Depuis parties communes dans
coffres isolés – avec attente
de compteur par appts.
5.2. – ALIMENTATION EN ELECTRICITE
5.2.1. Comptage des services généraux Le comptage des services généraux et des
communs
se situera dans les gaines collectives
5.2.2. Colonnes montantes Colonnes montantes dans gaines disposées sur les
paliers
5.2.3. Branchements et comptages particuliers Depuis les compteurs situés dans
les logements, le
comptage se fera par téléreport sans intervention
dans les logements.
5.3. – ASCENSEURS
Dans les bâtiments A et B accès réservé exclusivement aux personnes
handicapées
5.4. – CHAUFFAGE EAU CHAUDE
Néant
5.5. – RECEPTION ET STOCKAGE DES ORDURES MENAGERES
5.5.1. Réception et stockage des ordures Local poubelles – paysage si à
l’extérieur ; ou au RdC dans
un local fermé
ménagères Suivant localisation sur plan - dans local fermé sur dalle
béton, avec siphon au sol, robinet d’eau avec vanne sous
abri-gel
5.6. – ESPACES EXTERIEURS
5.6.1. Eclairage Applique murale sur minuterie et lumandar – sur horloge
- l’éclairage du circulations intérieur et extérieur ainsi que le
parking extérieur alimenté sur horloge
NOTA GENERAL :
Document pouvant être modifié par le maître d’ouvrage.
Parties communes autres :
1) Accueil (selon réglementation) : décor joli, de la superficie nécessaire pour
RT 2*, avec sanitaires,
cabines téléphones selon réglementation, banc d’accueil + placards de rangement
+ casier à clé + lignes
téléphones, Bureaux de direction + lignes téléphones
2) Locaux Stockages Matériels : 2 de 10m² env.
3) Locaux linge propre et sale : 2 avec avec étagères et branchements pour
lave-linge et sèche-linge.
4) Laverie client : En local séparé avec 2 lave-linge monnayeurs + 2
sèche-linges monnayeurs.
5) Espace forme : Appareils de Gym, jacuzzi 4/6 pers, sauna 4/6 pers +
sanitaires avec accès payant.
6) Salle polyvalente : salle ping-pong et/ou billard.