Défiscalisation ZRR : Résidence du Golf Eauze d'Armagnac

“RESIDENCE DE TOURISME CLASSEE EN ZONE DE REVITALISATION RURALE”


SITUATION : EAUZE (Gers – 32) – Capitale régionale pendant quelques siècles, Eauze est une vieille cité de l'Armagnac située sur les bords de la Gélise, à 50km de Auch, préfecture du département. Fondée par les romains, elle conserve la marque d'un riche passé avec des monuments datant du XVe et XVIe siècles. Les belles places à arcades, les maisons à colombages et les ruelles moyenâgeuses sont autant de raisons pour prendre le temps d'une promenade dans ces lieux authentiques. La région offre des paysages vallonnés et lumineux, des saveurs et sonorités de caractère, des loisirs propices au ressourcement… Tous ces atouts font de Eauze, ville pittoresque, entre les forêts landaises, les coteaux de l'Armagnac et les premiers contreforts des Pyrénées un des plus beaux sites touristiques de la région.

LES LOGEMENTS : La résidence est implantée sur le complexe golfique 18 trous de Guinlet, site naturel d’exception au paysage boisé, à proximité du bourg de Eauze. Localisé autour du Club House, le projet se compose de 40 appartements de type 2 ou de type 3 répartis en 5 bâtiments à un étage et de 88 maisons du type 3 au type 5. Les villas, réalisées pour une parfaite intégration dans leur environnement naturel, disposent toutes d’une piscine privative. Chaque logement bénéficie de prestations et d’équipements de grande qualité permettant aux plus exigeants de trouver un réel confort et une vraie convivialité.

PRIX : de 81 160 € H.T. à 197 867 € H.T. (avec parking et hors frais d'acquisition).

LIVRAISON : 2ème trimestre 2009

- La situation de la commune de Eauze au nord-ouest du département du Gers, cœur de la Gascogne, répond à une forte demande des vacanciers attirés par le cadre naturel unique qu’offre cette région.

- La conception de cette résidence associée au charme d’un environnement très vert et boisé permettront d’attirer une clientèle exigeante.

- L’exploitation de la résidence sera assurée par la société Eurogroup, un des acteurs les plus dynamiques bénéficiant de la confiance des plus grands tours opérators. Elle gère aujourd’hui 16 000 lits répartis sur une cinquantaine de sites, offrant des prestations de standing. Elle garantira la rentabilité par bail commercial de 11 ans et 9 mois renouvelable. Deux formules seront proposées aux investisseurs :

- Une Formule “Investissement Financier”, sans occupation offrant une rentabilité de :

4% HT/HT pour les maisons T3,

3.7 % HT/HT pour les appartements.

- Une Formule “Investissement Plaisir” offrant un budget vacances de 1% H.T. qui, au-delà du loyer qui vous est garanti, vous permet de profiter de votre appartement mais également de l’ensemble des résidences exploitées par EUROGROUP ainsi qu’une rentabilité de :

3.5% HT/HT pour les maisons T3,

3.2% HT/HT pour les appartements.

- Ventes réalisées en Etat Futur d’Achèvement (V.E.F.A.). Dispositions de la loi de 1967.

- Loi Demessine : une réduction d’impôt égale à 25 % du montant de l’investissement étalée sur 6 ans est accordée pour tout investissement dans une résidence de tourisme classée située dans certaines zones rurales, dans la limite d’un plafond de 25 000 € pour un couple marié et de 12 500 € pour une personne seule.

- Récupération de la TVA grevant le prix : le logement neuf se trouvant dans une Résidence de Tourisme Classée, l’acquéreur peut récupérer la TVA (Article 261 d 4 a et c du Code Général des Impôts).

- Un site d’implantation exceptionnel au cœur du complexe golfique de Guinlet.

- La définition immobilière particulièrement soignée alliant le confort des logements modernes, des prestations de grand standing et une grande qualité de construction permettent de réaliser une excellente opération patrimoniale.

- La réduction d’impôt, la récupération de la TVA et la rentabilité confèrent un excellent rendement fiscal et financier à l’opération.

- Une société d’exploitation de référence, gage de sécurité pour les investisseurs.

Résidence du Golf
Eauze d’Armagnac

 

résidence du Golf Eauze d’Armagnac
EAUZE - GERS
Résidence du Golf Eauze d’Armagnac
RESIDENCE DE TOURISME CLASSEE SITUEE EN ZONE DE REVITALISATION RURALE
Les investissements dans des Résidences de Tourisme Classées situées dans certaines zones rurales
bénéficient d'un régime fiscal de faveur. La loi de finances pour 2004 et la loi sur le développement des territoires
ruraux publiée au Journal Officiel du 23 février 2005 ont amélioré depuis la loi Demessine qui avait instauré le
régime.
La Résidence du Golf Eauze d’Armagnac entre dans le champ d'application de ce régime.
AVANTAGES FISCAUX
Une réduction d'impôt est accordée aux contribuables qui investissent entre le 1er janvier 1999 et le 31 décembre
2010 dans des résidences de tourisme classées situées dans certaines zones définies. Pour les logements
acquis ou achevés à compter du 1er janvier 2005, le taux de la réduction d’impôt est fixé à 25 % du prix d'achat
du logement acquis neuf ou en état futur d'achèvement, dans la limite d'un plafond fixé à 50 000 euros pour les
célibataires, veufs ou divorcés et 100 000 euros pour les couples mariés. Cette réduction d’impôt est étalée sur
six ans maximum. Le bénéfice de la réduction d'impôt est subordonné à l'engagement de louer le logement nu
pendant au moins neuf ans à l'exploitant de la résidence de tourisme.
Par ailleurs, dès lors que la commune et les services de l’Etat dans le département auront identifié un déficit de
logements pour les travailleurs saisonniers dans la station, l’exploitant de la résidence de tourisme devra
s’engager à réserver une proportion de son parc immobilier pour le logement des saisonniers.
CHAMP D'APPLICATION
Le bénéfice de la réduction d'impôt est réservé aux contribuables dont les revenus de la location sont imposés
dans la catégorie des revenus fonciers. Le logement acquis peut être la propriété des deux époux, d'un seul ou
encore des personnes à la charge du foyer fiscal. Il peut être également la propriété d'une société non soumise à
l'IS, dans la mesure où les revenus de ces logements sont imposés entre les mains des associés dans la
catégorie des revenus fonciers.
LOGEMENTS CONCERNES
Sont concernés par le bénéfice de la réduction d'impôt au taux de 25 %, les logements neufs ou en l'état futur
d'achèvement. Par logements neufs, il importe de comprendre les immeubles à usage d'habitation dont la
construction est achevée et qui n'ont jamais été habités ni utilisés. Il doit être précisé également que ne peuvent
être considérés comme neufs, les logements dont la première location aurait pris effet avant la date de
l'acquisition. En revanche, les appartements témoins d'un programme ouvrent droit à l'avantage fiscal dès lors
que toutes les autres conditions sont remplies.

CALCUL DE LA REDUCTION D'IMPOT
La réduction d'impôt est calculée sur le prix de revient du logement. Celui-ci s'entend du prix d'acquisition majoré
des frais afférents à l'acquisition : honoraires de notaire, droits de timbre, taxe de publicité foncière. La TVA est
exclue dès lors qu'elle est récupérée par le bailleur.
La réduction d'impôt est accordée au titre de l'année d'achèvement du logement ou de son acquisition si elle est
postérieure. Elle est étalée sur six années au maximum, à raison chaque année d’un sixième de l'avantage fiscal
maximum soit :
- 4 167 € pour un couple marié.
- 2 083 € pour une personne seule.
Cette réduction d’impôt s'impute sur l'impôt sur le revenu après application de la décote et avant imputation des
prélèvements ou retenues non libératoires. La réduction d'impôt ne peut pas donner lieu à remboursement
lorsqu'elle excède l'impôt dû par le contribuable.
REPRISE DE L'AVANTAGE FISCAL
La reprise de l'avantage fiscal a lieu dès lors que le propriétaire rompt l'engagement de location pendant la
période de neuf ans. Cette rupture peut être constituée par :
- un défaut effectif de location dans le délai d'un mois imparti pour louer (à compter de la date d’achèvement du
logement ou de son acquisition si elle est postérieure) ;
- une inscription du logement ou des parts à l’actif d’une entreprise ;
- un changement de situation matrimoniale, mariage, divorce ou décès, si les contribuables ne demandent pas la
reprise du dispositif à leur profit ;
- la cession du logement ou des parts ou le démembrement de la propriété du bien pendant la période couverte
par l'engagement.
JUSTIFICATIFS A FOURNIR
Dans le cas de l'acquisition d'un logement neuf ou en état futur d'achèvement, le contribuable est tenu de joindre
à la déclaration d'impôt au titre de laquelle le bénéfice de la réduction est demandé une note annexe comportant
les éléments suivants : identité et adresse du contribuable, logement concerné, prix d'acquisition, date
d'achèvement et engagement de location pendant neuf ans et une copie du bail conclu avec l'exploitant
mentionnant la date d'effet de la location ainsi que lorsqu'il y a lieu, la durée totale par année civile des périodes
d'occupation que le propriétaire se réserve. En cas de changement d'exploitant au cours de l'engagement de
neuf ans, le contribuable est tenu de joindre à sa déclaration des revenus de l'année au cours de laquelle le
changement est intervenu, une copie du bail conclu avec le nouvel exploitant.
DROIT DE JOUISSANCE DU PROPRIETAIRE
Pour ouvrir droit à l'avantage fiscal, le logement doit être affecté à la location pendant neuf ans au profit de
l'exploitant de la résidence de tourisme. La location doit être effective et continue. Néanmoins, le propriétaire a la
faculté de se réserver des périodes d'occupation de son logement en exerçant son droit de réservation prioritaire.
La durée totale des périodes d'occupation ne doit cependant pas excéder huit semaines par an et le revenu
foncier déclaré par le bailleur doit correspondre au loyer annuel qui aurait été normalement dû par l'exploitant en
l'absence de toute occupation par le propriétaire.

résidence du Golf Eauze d’Armagnac
EAUZE - GERS
Plan d’accès
Le golf de Guinlet est situé à 5 Km au nord d'Eauze,il faut prendre la D43 (route de Castelnaud'Auzan).
Via Bordeaux prendre l’A62, sortir direction Agen-Auch, continuer sur la D931 pendant 65 km.
Via Toulouse prendre la N124.
Gare TGV à Agen à 68 km
Gare TER à Auch à 51 km
Aéroport international de Toulouse-Blagnac à 125 km
Auch Mont-de-Marsan Pau Toulouse Bordeaux
Eauze 51 km 53 km 90 km 126 km 158 km
Eauze Eauze

Résidence du golf
Golf de Guinlet
32800 Eauze
Parcours de golf
Zone A : 5 petits collectifs
Zone B : 50 maisons T3
Zone C : 22 maisons
Zone D : 16 maisons T4 et T5

résidence du Golf Eauze d’Armagnac
EAUZE - GERS

EAUZE

« La résidence du Golf Eauze d’Armagnac » est située sur la
commune d’Eauze, au coeur du complexe golfique (parcours 18
trous) de Guinlet, au nord-ouest du département du Gers, dans
la région Midi-Pyrénées.
Entre Toulouse et Bordeaux, le Gers, coeur de la Gascogne, a
un fantastique patrimoine historique comme l’attestent ses
bastides, castelnaux, tours et donjons. Ses richesses sont
multiples : les chemins de Saint-Jacques de Compostelle, le
château de Castelmore à Lupiac où naquit d'Artagnan, ses lacs
et ses coteaux avec une vue étendue sur la chaîne des
Pyrénées…
La région offre douceur de vivre et calme : la qualité de
l'accueil, la noblesse des produits du terroir et ses traditions
sont autant d'incitations à y séjourner. Le son des bandas, les
rythmes gascons, traditionnels, latinos, jazz, country,
classiques résonnent dans les villages. Les fêtes locales, les
festivals internationaux animent l’année gersoise.
Capitale régionale pendant quelques siècles, Eauze est une
vieille cité de l'Armagnac située à 50 km de Auch, préfecture du
département, sur les bords de la Gélise, une petite rivière
pittoresque du Gers. Elle se compose de la vieille ville, située à
l’intérieur des anciens remparts aujourd’hui transformés en
boulevards, et de la ville moderne, qui grandit à l’extérieur.
Fondée par les romains, la cité conserve la marque d'un riche
passé. Les principaux monuments visibles aujourd'hui datent du
XVe et XVIe siècles et témoignent de l'importance de la ville à
cette époque. Elle bénéficie aussi de constructions
remarquables comme le château d’eau impérial - premier
château d’eau moderne de France, construit sur les ordres de
Napoléon III, le magnifique musée archéologique - qui
comprend plus de 20 000 pièces de monnaie, dont certaines en
or et en argent, des bijoux et des objets précieux datant de
l’époque romaine, trésor d’Eauze découvert en 1985, ainsi que
les arènes Nimeno II de 4000 places, où se perpétue la
tradition taurine gasconne.
 

Considérée comme la capitale de l'Armagnac, elle est
située dans les zones d’appellation contrôlée les plus
prestigieuses du Bas-Armagnac. Les produits locaux les
plus connus sont bien évidemment l’Armagnac, le floc de
Gascogne (apéritif à base d’Armagnac et de jus de
raisin), mais aussi le foie gras de canard et d’oie. Les
traditions culinaires en parfaite harmonie avec la nature
comblent le palais des plus gourmands. De nombreuses
caves permettent d’apprécier les meilleurs crus d'eau de
vie d'Armagnac ou de Floc de Gascogne...
Situées à moins de 25km de la ville, les communes de
Montréal-du-Gers, Larressingle, Foucès, classées parmi
les plus beaux villages de France, sont à découvrir. Les
belles places à arcades, les maisons à colombages et
les ruelles moyenâgeuses sont autant de raisons pour
prendre le temps d'une promenade dans ces lieux que le
temps a préservé. La région offre des paysages
vallonnés et lumineux, des saveurs et sonorités de
caractère, des loisirs propices au ressourcement comme
la remise en forme thermale, les activités fluviales ou
aquatiques, la découverte de la nature, un tourisme à
découvrir toute l’année. Des lacs et des bases nautiques
aménagées se trouvent également à proximité pour le
plaisir de chacun.
Tous ces atouts font d’Eauze, ville authentique et
pittoresque entre les forêts landaises et les coteaux de
l'Armagnac, un des plus beaux sites touristiques de la
région.

LA RESIDENCE DU GOLF
EAUZE D’ARMAGNAC

Le programme est implanté sur le golf de Guinlet, site naturel
d’exception au paysage boisé. Situé à proximité du bourg
d’Eauze, ce golf de 18 trous étendu sur 40 hectares est entouré
de champs de vigne donnant naissance au célèbre Armagnac.
Localisé autour du Club House, le projet se compose de 40
appartements de type 2 ou de type 3 répartis en 5 bâtiments
collectifs à un étage et de 88 maisons du type 3 au type 5.
Disséminés tout le long du parcours et offrant une vue
imprenable sur l’environnement, les logements invitent au
calme et à la sérénité.
Les appartements, articulés autour d’un espace piscine central,
s’ouvrent sur une loggia au sud-ouest ou au sud-est, afin de
profiter pleinement de la beauté des espaces verts. L’accès à
cet ensemble se fait latéralement le long des cheminements
piétonniers du golf.
La résidence de tourisme se poursuit avec les maisons d’un
étage possédant chacune une piscine entièrement clôturée, un
jardin paysagé et une place de parking extérieur.
Les logements séduisent d’abord par la qualité de leur
architecture, le bois y tenant une place privilégiée. Toits en
tuiles, charpentes, ossatures des étages, volets et garde-corps
en bois, apportent à la fois contraste et sérénité.
Un soin particulier est apporté à l’animation des façades par jeu
d’enduits, couleurs, corniches… s’intégrant ainsi
harmonieusement à l’environnement.
Cette résidence offre bien-être, confort, élégance, synonymes
de qualité de vie ainsi qu’une parfaite maîtrise de l’énergie et de
la sécurité.
 

Offrant des prestations et équipements de qualité, les
logements proposeront entre autres des cuisines entièrement
équipées de meubles haut et bas, plan de travail stratifié avec
plaque vitrocéramique 4 feux, micro-ondes grill, lavevaisselle,...
Toutes les pièces sont en carrelage. Les salles de bains,
équipées de baignoire, de meuble bas avec vasque surmonté
d’un miroir avec bandeau lumineux, ont, pour leur part, des
revêtements muraux en faïence.
Les placards sont intégralement équipés d’étagères et d’une
penderie afin d’offrir aux résidants des rangements
confortables.
Les finitions intérieures et la décoration sont soignées
permettant aux plus exigeants de trouver un réel confort et une
vraie convivialité.
Des séparations de haies végétales sont aménagées pour
respecter la tranquillité et l’intimité des résidants.
Enfin, l’aménagement des espaces verts a fait l’objet d’une
attention toute particulière avec la plantation d’arbustes et
massifs de fleurs.
La conception et les prestations de la « Résidence du Golf
Eauze d’Armagnac » associées au charme de la nature
environnante en feront un lieu de villégiature particulièrement
apprécié.

Descriptif technique Résidence du Golf Eauze D’Armagnac

RESIDENCE DU GOLF
EAUZE D’ARMAGNAC
PRESENTATION GENERALE
Le projet comprend la réalisation d’un ensemble immobilier de :
- 40 appartements répartis en cinq bâtiments
o 20 T2 de 28 m²
o 20 T3 de 36 m²
- 72 maisons chacune avec 1 piscine individuelle
o 52 x 72 m²
o 20 x 60 m²
- 16 maisons individuelles de un étage sur rdc T4 de 103 m² et T5 de 120 m² chacune
avec 1 piscine individuelle
- 1 piscine collective
- 1 bâtiment d’accueil 250 m² environ avec 4 chambres pour le personnel
Ce programme sera réalisé en respectant la mise en application des normes C15 100, RT
2005.
NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE
GROS OEUVRE :
- Terrassements généraux.
- Fondations sur semelles isolées pour poteaux et semelles filantes pour murs en béton
armé ou puits et longrines, solutions adaptées en fonction de l’étude de sol et calcul
Bureau d’Etude Technique (BET).
- Ossature générale constituée de murs de refends en béton armé pour les murs porteurs.
Selon BE béton Ossature bois sur tous les étages traitée fongicide, insecticide ou
ossature béton avec bardage bois composite.
- Séparatifs de logements en béton armé y compris entre logements et parties communes
selon le cas avec isolation phonique.
- Murs de façades et pignons en béton banché ou parpaings suivant le principe
constructif et calcul du bureau d’étude technique.
- Appuis de baies en béton moulé.
- Escalier en béton armé ou bois selon la localisation, traité fongicide, insecticide, verni
ou lasuré.
- Planchers séparatifs de logements en béton armé dalle pleine d’épaisseur 20 cm à 23
cm avec isolation phonique selon calcul du Bureau d’Etude Technique avec une
hauteur sous plafond de 250 cm hors zone de faux-plafond et de coffre
- Finition des façades et pignons par enduit hydraulique teinté dans la masse finition
grattée ou RPE conformément à la palette proposée par l’architecte. Un soin
particulier sera apportée à l’animation des façades béton et bois par jeu d’enduits,
couleurs, corniches, joints creux, etc…

CHARPENTE – COUVERTURE – ZINGUERIE
- Charpente bois réalisée en éléments industriels du type fermettes, traitée fongicide,
insecticide.
- Couverture par tuiles à emboîtement mécanique posées sur liteaux.
- Isolation en toiture par laine minérale d’une épaisseur selon calcul de l’étude
thermique.
- Descentes et gouttières pendantes en PVC raccordées au réseau communal des eaux
ou puisards pour les maisons T4 et T5.
- Ecoulement et canalisations des chutes d'eau pluviales raccordée aux réseaux.
- Chutes d'eaux usées raccordées aux réseaux.
- Canalisations en sous-sol raccordées aux réseaux.
- Canalisations en sol, compris regards raccordés aux réseaux.
- Branchements aux égouts : conforme aux directives des services techniques de la
commune.
- Isolation sous bardage et vitrages spéciaux alliés à un renouvellement d’air régulé
garantissant un confort thermique optimum.
- L’isolation acoustique correspond à la nouvelle réglementation acoustique (NRA RT
2005).
CLOISONS SECHES – PLAFONDS – ISOLATION
- Cloisons de distribution intérieure aux logements du type PLACOPAN ou similaire de
50 mm d’épaisseur.
- Doublage des parois extérieures par un complexe isolant thermique et phonique du
type PLACOMUR ou similaire selon calcul BET.
- Plafonds des logements du dernier niveau réalisés en béton ou faux plafonds
horizontaux du type PLACOSTIL ou similaire.
- Séparatifs de logements entre eux et entre parties communes en cloison isolante
thermique et phonique type SAD ou similaire selon le cas pour les murs non porteurs.
MENUISERIES EXTERIEURES
- Menuiseries extérieures en PVC ouvrant à la française à 1 ou 2 vantaux selon le cas,
avec étanchéité et isolation acoustique.
- Double vitrage isolant sur toutes les menuiseries extérieures.
- Occultations des baies des parties privatives par volets bois verni ou lasuré bois
ouvrant à la française avec système de sécurité pour les RDC et/ou volet roulant à
lame PVC dans les séjours.
- Balcons : garde-corps en bois (y compris rdc) surmonté d’une lisse en bois - protection
intempéries et fongicide, verni ou lasuré.
MENUISERIES INTERIEURES
- Porte palière à âme pleine de 40 mm d’épaisseur, pare flammes ou coupe-feu, avec
joints iso-phoniques, finition satinée, équipée avec serrure (sûreté 3 points) à canon de
sûreté (combinaison avec porte d’entrée immeuble), anti-dégondage.
- Portes intérieures de distribution iso-planes à âmes alvéolaires de 40 mm en bois,
finition laquée.
- Façade de placard du type SOGAL/COULIZED ou similaire d’épaisseur 10 mm
minimum, coulissantes ou pivotantes selon le cas.
- Equipement des placard avec étagères et penderie (1 étagère toute largeur, séparatif, 2
étagères pour placard large de plus de 80 cm, tringle inox).
- Serrure à clé sur portes chambres.
- Condamnation sur portes WC, SDB.

EQUIPEMENT CUISINES
Electroménager de marque Bosch ou équivalent comprenant
- plaque vitrocéramique 4 feux,
- réfrigérateur (130 litres 3p, 210 litres 4-6p, 280 litres +6p, ),
- 1 four micro ondes combi grill de 30 litres minimum, encastré ou placé sur tablette
spécifique,
- hotte aspirante à recyclage,
- lave vaisselle 12 couverts,
AMENAGEMENT CUISINES :
- Aménagement haut en trois parties comprenant :
o un meuble avec portes équipé d’une étagère,
o un caisson avec étagère centrale et emplacement four équipé d’une prise
électrique,
o un meuble sur hotte avec porte, hotte aspirante, linolithe au-dessus de l’évier.
Portes des meubles en stratifié de couleur ou ton bois.
Deux évacuations pour branchements lave-linge et lave-vaisselle. Réservation de 60 cm
de large. Porte des meubles en stratifié de couleur ou ton bois
- Aménagement bas :
o plan de travail stratifié avec une plaque de cuisson 4 feux,
o un évier inox encastré 1 bac avec égouttoir avec robinet mitigeur à l’évier,
o un meuble de 120 cm sous évier mélaminé avec portes et étagères, attentes (2
robinets d’attente + 1 siphon recevant deux évacuations) pour branchement
lave-linge et lave-vaisselle, emplacement réfrigérateur. Réservations de 60 cm
de large. Porte des meuble en stratifié de couleur ou ton bois.
Dans certains logements, la réservation pour le lave-linge se trouve dans la salle de bains ;
Comptoirs suivant plans :
- comptoir stratifié assorti au plan de travail, fixé au mur sur allège cloisonnée faisant
office de séparation entre cuisine et séjour, avec étagères en mélaminé ou meuble fixe.
SALLE DE BAINS – WC – EAU CHAUDE
- Appareillages blancs de marque Roca ou équivalent avec robinetterie chromée
mitigeuse de marque Roca ou équivalent.
- Joints anti-moisissure dans toutes les pièces d’eau
- Canalisations alimentation d’eau chaude et d’eau froide et vidange
- Evacuation des eaux usées par des canalisations incorporées dans les gaines
techniques.
Tous les appareils et la robinetterie sont classés NF.
SALLES DE BAINS
- Baignoire encastrée en acier émaillé ou acrylique de dimension 160x70 ou 170x70,
avec robinet mitigeur et ensemble de douche, douchette multijets sur support fixé au
mur avec colonne de douche avec flexible long (minimum 2 m), façade avant carrelée
à l’identique (avec trappe de visite proche de la tuyauterie pour entretiens).
- Vasque en grès émaillé encastrée sur plan vasque en stratifié, sur meuble en mélaminé
de 90 cm de large (2 portes + étagères) avec robinet mitigeur. Ensemble surmonté
d’un miroir avec bandeau lumineux intégré + prise rasoir

- Certains appartements de type 3P d’une surface habitable d’environ 60 m² sont
équipés d’une double vasque en grès émaillé encastrée sur plan vasque en stratifié, sur
meuble en mélaminé de largeur selon plan
- Les appartements de type 3P, 4P, 5 P sont équipés d’une salle d’eau supplémentaire
équipée d’un receveur de douche bac 80x80 et d’un lavabo, largeur selon plan avec
vasque en grès émaillé encastrée sur plan vasque en stratifié sur meuble en mélaminé
avec robinet mitigeur. Ensemble surmonté d’un miroir avec bandeau lumineux intégré
+ prise sèche cheveux/rasoir
- Pour logements handicapés :
o douche et meuble adaptée et incorporée au sol suivant les plans architecte.
Toutes les douches sont équipés de pare-douche sauf douche handicapée.
WC :
- Ensemble WC bloc blanc cuvette réservoir silencieux double vitesse, abattant double
rigide et économiseur d’eau.
EAU CHAUDE :
- Ballon d’eau chaude électrique vertical à accumulation. Capacité 50 litres par
personne selon type de logement et conforme à la réglementation en vigueur
- Distribution eau froide et eau chaude sanitaire encastrés dans plancher béton.
ELECTRICITE
- Installation et équipement conformé aux normes en vigueur notamment NF C15-100 :
installation encastrée, puissances des appareils conformes aux législations en vigueur
et conforme aux prescriptions EDF
- Alimentation en monophasé 220 V. Protection par disjoncteur divisionnaire et
disjoncteur différentiel haute sensibilité 30 mA, incorporés au tableau d’abonné.
Appareillage de marque Arnould, série Espace ou similaire.
- Prises électriques encastrées dans sol à divers endroits pour branchement aspirateur.
- Chambres / mezzanine / cabines :
o 3 prises de courant
o 1 prise TV FM (dans chambre principale)
o 1 prise téléphone
o 1 point lumineux central + 2 appliques (pour lits superposés : points lumineux
adaptés aux hauteurs de chaque lit) VV
- Séjour :
o 5 prises de courants 220 V
o 1 prise TV FM – avec satellite pour réception des chaînes 6 françaises et 6
étrangères + la vidéo, situé face à l’emplacement canapé à 1,20 m de hauteur et
loin du chauffage pour pose TV écran plat
o 1 prise téléphone – câblé à la réception – pour pose d’un standard téléphonique
1 point lumineux central + 2 appliques VV
o 1 point lumineux au-dessus de la table VV
o 1 PC commandée
o 1 prise RJ 45 câblée reliée à un tableau de communication (BRU) à la
réception
o 1 point lumineux central et au-dessus de la table
- Télévision dans le séjour:
o Prise de courant pour écran plat LCD ou Plasma installée à 1,20 m de hauteur et
éloignée du chauffage et face au canapé.

- Cuisine
o 1 PCT 32 A
o 3 PCT 20 A
o 2 PCT 16 A
o 3 PCT 16 A sur le plan de travail
o 1 point lumineux en applique lumineuse ou lino-lite – au dessus de l’évier
- Salles de Bains / Salles d’eau
o Luminaires dans les pièces d’eau (sdb, sdd, wc) de classe 2
o 1 PCT près du plan vasque– et position des prises adaptés dans logement
handicapé
o Prise pour rasoir, installée au droit des meubles vasques, conforme aux
normes, en hauteur et adaptée aux logements handicapés.
o 1 attente pour bandeau – spots lumineux basse tension
o 1 point lumineux central
- WC :
o 1 point lumineux en plafonnier
- Couloir d’entrée :
o 1 point lumineux en plafonnier ou appliques VV
o 1 PCT 16A
- Escalier :
o 1 point lumineux en applique ou plafonnier
- balcon / terrasse :
o 1 point lumineux extérieur avec hublot avec interrupteur intérieur
- Palier d’entrée :
o Sonnette sur le palier
CHAUFFAGE PAR CONVECTION ET/OU PAR RAYONNANCE
SELON ETUDE RT 2005
Tous les appareils sont classés NF et de marque AIRELEC.
Tarif jaune relayé par un contacteur: pas d’horloge pour les heures creuses, mais un
contact d’heures creuses mis à disposition sur le compteur.
Le régulateur sera de marque DELTA DORE de type DELTA 125N ou équivalent.
TELEVISION – TELEPHONE – CONTROLE D’ACCES
- 1 prises TV dans la chambre 1 prise TV dans le séjour 1 prise FM dans le séjour
- 1 prise téléphone dans toutes les pièces principales (séjours et chambres) et cuisine
fermée avec un minimum de 2 prises pour les logements dont la surface est inférieure
à 35 m². Les appartements doivent être raccordées au réseau téléphonique
- 1 prise TV dans le séjour prises pour les logements
VENTILATION MECANIQUE CONTROLEE
- Ventilation générale et permanente de chaque logement avec entrées d’air neuf par
grilles dans les menuiseries des pièces principales et extraction mécanique par bouches
auto-réglables ou hydro-réglables dans les pièces de service, selon calcul du bureau
d’étude technique.

REVETEMENT DE SOLS
Dans les logements
- Carrelage grès émaillé 30 x 30 type Novoceram ou similaire dans toutes les pièces sur
chape au mortier désolidarisée des porteurs par résiliant acoustique (ou phonique) type
Assour V ou similaire y compris plinthes en bois
- Balcons et terrasse en béton bouchardé ou lissé, ou bois type lame IP (les terrasses
étanchés sont réalisées avec des dalles sur plot). Si réalisés en bois : protection
intempéries et fongicides, verni ou lasuré
- Traitement du porche couvert en revêtement routier (tri couche).
REVETEMENT MURS ET PLAFONDS
Dans les logements :
- Plafonds : peinture projetée type gouttelette grain fin.
- Murs d’entrée, séjour et cuisine ouverte : peinture projetée type gouttelette écrasée.
- Murs autres pièces : peinture projetée type gouttelette écrasée (dans les pièces
humides : gouttelette spéciale, pièces humides type Cachet Violet de chez Bagar ou
similaire ou peinture glycérophtalique).
- Peinture glycérophtalique brillante sur huisseries.
- Salles de bains : faïence dimension minimum 20 x 20 avec liseré décoratif sur 1.80 m
de hauteur au pourtour des baignoires et douches.
- Cuisines : faïence au-dessus du plan de travail y compris retours et réservations, sur
une hauteur de 60 cm et sur toute la hauteur.
CIRCULATIONS ET ESCALIERS :
- Plafonds : peinture projetée type gouttelette grain fin ou faux plafonds selon étude
phonique.
- Murs de circulation : gouttelette écrasée.
- Main courante dans les escaliers encloisonnés.
- Peinture projetée type gouttelette écrasée pour les murs et plafonds de l’escalier
encloisonné des dessertes autres que principales.
- Eclairage par appliques murales décoratives.
AMENAGEMENTS EXTERIEURS
- Plaques d’entrée de la résidence et signalétique adaptée.
- Signalétique interne et externe en accord avec le gestionnaire et numérotation des
logements.
- séparations végétatives entre chaque lots, hauteur 100/120, petite haie sur le côté golf
0.50.
- espaces verts communs engazonnés agrémentés de massifs de plantes ou d’arbustes
variés.
- Aménagements paysagers par borne de puisage
- Robinet de puisage extérieur.
- arbustes et haies : hauteur maximum 100/120 cm. Arbres de haute tige : hauteur
minimum 150 cm.
- local privatif fermant à clé pour chaque maison jumelée.
ACCES
Les accès sont réalisés par le promoteur, sur la base de routes carrossables bitumées,
paysagées et éclairées tout en respectant le côté naturel du site

PISCINES :
- Les maisons disposent de piscine individuelle réalisée en coque résine
o 3 x 6 m pour les maisons type T3 de 60 m² et de 72 m²
o 8 x 4 m pour les maisons type T4 et T5
o bassin d’une profondeur d’environ 1,50 m
- Une piscine collective pour les appartements en collectif dimension minimum 15 x 8
m.
- Piscines entièrement clôturées par une barrière de protection homologuée sur 4 côtés.
Cette barrière à hauteur minimum de 110 cm est bordée d’une haie végétale qui
double la barrière sur son côté extérieur à une distance de 110 cm.
- Bâche d’hivernage 4saisons (conforme NF P 90.308) et petit matériel d’entretien.
- Local technique piscine enterré anti-soulèvement en polyester compris kit filtration
sable, pompe adaptée, traitement au chlore.
- Douche solaire, pédiluve uniquement sur la piscine collective.
- Bassin bordé d’une margelle bois classe III et d’une plage périphérique en bois classe
III caillebotis antidérapant et équipé d’une poubelle.
- Claustras pour le vis-à-vis en terrasse.
- Places de parkings spécifiques (1 sous-abri dans la villa) + allée d’accès carrossable
uniquement pour les maisons T4 & T5.
ECLAIRAGE EXTERIEUR:
- Toutes les coursives extérieures seront pourvues de lumières avec minuterie, ou
détecteur de mouvement et inter crépusculaire. (lampes de types FLUOCOMPACTES
dans un appareillage fermé).
PARTIES COMMUNES INTERIEURES A L’IMMEUBLE
Les locaux de réception seront conformes aux exigences du classement en 3* étoiles de la
réglementation des résidences de tourisme. Exemple :
- surface de l’accueil
- WC avec accès handicapés
- nombres de logements handicapés par types de logement,
- nombre de cabines téléphoniques équipées de téléphones et avec accès handicapés,
- etc…
AMENAGEMENTS DES LOCAUX DES PARTIES COMMUNES :
- Accueil / Hall d’entrée
- SAS entrée
- Bureau de direction (8 à 10 m²) attenant à l’accueil fermant à clef.
- Equipement bureau et accueil à voir avec le gestionnaire.
- Carrelage avec plinthes assorties ou pierre selon plan de décoration.
- Locaux techniques et de stockage
CLES :
- Fermeture par clé sur organigramme et passe général.
- 3 jeux de clés par logements et parties communes.

ACCUEIL
- 1 banque d’accueil (plans à valider avec le gestionnaire pour son positionnement et sa
longueur) avec une partie basse pour l’accès des personnes handicapées. Nécessité
d’une fermeture avec rideau métallique ou bois si l’accès aux logements n’est pas
indépendant de l’accueil et doit se faire en passant par le hall d’accueil. La banque
d’accueil sera équipée de meubles de rangements sous la banque d’accueil et casiers à
clés, prises de courant, prise téléphone, prise Fax, prise TPE, prise ADSL.
- 1 bureau de direction fermant à clé avec prises électriques/tel/ fax/TPE/ADSL (8 à 10
m²) avec porte vitrée opaque.
- 1 hall d’accueil-réception équipée de : bornes internet, wifi, cabines téléphoniques
équipées de téléphones conformes au classement 4 étoiles des résidences de tourisme
et aux respects des handicapés), wc hommes et femmes avec accès handicapés,
- Décoration du Hall d’accueil soignée avec coin salon, sols carrelés ou adaptés à
l’architecture traditionnelle, peinture et/ou bois sur les murs et plafonds.
LOCAUX TECHNIQUES :
Local poubelle paysager :
o Facile d’accès pour ramassage communal avec tri sélectif.
o Arrivées et évacuation d’eaux, siphon de sol, peinture de sol.
Laverie clients (10-12 m²) : suffisamment grande pour mettre un distributeur de boissons dans
la laverie
- équipée électricité et eau (arrivée et évacuation) pour lave-linge et sèche-linge
- équipée de 3 lave-linge et 3 sèche-linge
- siphon de sol
- VMC/aération – bonne hauteur de plafond pour aération (condensation eau)
- Point d’eau
- sol carrelé.
- Peinture sur murs et plafonds
- Positionnement sur plans à valider avec le gestionnaire
Local de stockage pour linge propre (8 m² environ) :
- accès avec porte extérieure en rdc pour passage blanchisserie et porte intérieure de la
résidence
- Positionnement sur plans à valider avec le gestionnaire
- Sol carrelé
- Peinture sur murs et plafonds
Local de stockage pour linge sale (8 m² environ) :
- accès avec porte extérieure en rdc pour passage blanchisserie et porte intérieur de la
résidence
- Positionnement sur plans à valider avec le gestionnaire
- Sol carrelé
- Peinture sur murs et plafonds
Local de stockage pour matériel espaces verts (20 m² environ) :
- Positionnement sur plans à valider avec le gestionnaire
- Peinture au sol
- Peinture sur murs et plafonds

CIRCULATIONS PARTIES COMMUNES DES ETAGES ET COULOIRS :
- Circulations aux étages et couloirs équipées avec portes pare-feu
- Sols en Flottex et plinthes bois vernies ou lasurées
- Escalier intérieur : peinture anti-poussière au sol et peinture sur les murs et plafonds.
Garde-corps par main courante et barreaudage bois verni ou lasuré ou métallique
- Éclairage par appliques murales décoratives, sur minuterie, il est prévu 2 prises de
courant par circulation.
- Revêtements muraux : peinture gouttelette écrasée (matériau et coloris en accord avec
le gestionnaire)
- Revêtements plafonds : enduit gouttelette projeté, grain fin (matériau et coloris en
accord avec le gestionnaire)
PARKINGS :
- emplacements tracés au sol et numérotés + logos sur les places handicapés
- Sol en béton, avec des grilles d’évacuations (50x50) des eaux de fonte de neige -
regards borgnes
PARTIES COMMUNES EXTERIEURES A L’IMMEUBLE
- Voirie d'accès aux immeubles en enrobés noir. En cas de dénivelé entre les bâtiments
nécessitant des escaliers de cheminement : prévoir une récupération des eaux pluviales
pour éviter les éboulements de terrains, des escaliers métalliques et un revêtement au
sol en enrobé
- Signalétique externe
- Éclairage, par candélabres commandés par cellules crépusculaires.
- Espaces verts prêts à la livraison. Engazonnement et plantation en fonction des
possibilités techniques et climatiques. Si les conditions climatiques ne permettent pas
l’engazonnement les abords et espaces végétatifs seront livrés nettoyés, aptes à
l’exploitation et l’accueil des clients.
Sur le bâtiment collectif, mise en place d’attaches pour les vélos (les villas et maisons
disposent d’un local)
- Une aire de jeux pour les enfants sera mise en place vers l’accueil
- Nettoyage de fin de chantier y compris abords, terminé à la livraison.
Note :
Les produits indiqués sous le nom de leur fabricant peuvent être remplacés par des marques
concurrentes de qualité égale ou supérieure
Le Maître d’Ouvrage se réserve le droit de modifier certains détails dans la mesure où, en
cours de travaux, il se révèlerait une obligation ou une possibilité d’amélioration de
fonctionnement avec accord du gestionnaire.